Journée d’étude Changements climatiques &

Journée d’étude

Changements climatiques & défis du droit

24 mars 2009

Université de Paris 13
Campus de Villetaneuse

UFR de droit

CERAP

LES ACTES DE LA JOURNÉE VONT PARAITRE FIN 2009

CHEZ L'EDITEUR BRUYLANT BRUXELLES

PROGRAMME

8 h 45 Accueil des participants
9 h 00 Ouverture

• Allocution de Monsieur Jean-Loup Salzmann, Président de l’université Paris 13
• Allocution de Monsieur Pierre Yves Monjal, directeur du CERAP

9 h 15 Introduction

• Par Christel Cournil et Catherine Fabregoule

Axe 1 Prévention des changements climatiques

Présidence: Catherine Fabregoule Maître de conférence en droit international - Université Paris 13

9h30-10h15
Table ronde 1 Gouvernance internationale et communautaire

• Daniel Compagnon, Professeur de science politique, IEP de Bordeaux « Les défis politiques du changement climatique : de l’approche des régimes internationaux à la gouvernance transcalaire »
• Medhi Abbas, Maître de conférences en économie, Université de Grenoble « L’Europe face au changement climatique : Quelle gouvernance pour l’après Kyoto ? »
• Catherine Roche, Maître de conférences en droit public, Faculté de droit de Poitiers« La politique communautaire de lutte contre le changement climatique entre utopie et réalité »

10h15-10h30  Débats

Pause

10h45-11h45

Table ronde 2 Dispositifs juridiques, spécificités et limites

• Danilo Comba, Doctorant en droit, Université de Sophia-Antipolis et de Milan-Bicocca « Les mécanismes de marché des émissions. Expériences régionales et internationales »
• Lam Van Trien, Allocataire de recherches en droit de l’Université de Rouen « L’intégration de l’aviation civile internationale dans le système communautaired’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre et les pays en développement »
• Anne-Laure Nguyen Trung Hoang, (Avocate Barreau de Paris, Docteur en droit) « Commerce et environnement : quelles contributions de l'OMC pour la prévention des changements climatiques? »
• Laurence Vapaille, Maître de Conférences en droit public, Université d’Évry Val d’Essonne « Quelle est l’efficacité du principe polleur-payeur ? »

11h 45-12h 15 Débats

12h30-13h30 Déjeuner libre

Axe 2 Justice climatique

Présidence: Christel Cournil, Maître de conférences en droit public Université Paris 13

13h45-15h00
Table Ronde 3 Droits et responsabilité

• Agnès Michelot, Maître de conférences en droit public, Université de La Rochelle « A la recherche de la justice climatique-perspectives à partir du principe de responsabilités communes mais différenciées »
• François Gemenne, Post-doctorant en science politique, IDDRI « De l’équité dans l’adaptation aux changements climatiques : vers une justice distributive »
• Gouritin Armelle, Doctorante en droit, Institute for European Studies - VUB , Bruxelles « L'adaptation aux changements climatiques et la théorie des obligations positives :l'exemple de la Cour Européenne des Droits de l'Homme »
• Tracy Bach, (Professeur de droit, Vermont Law School), « Les juridictions américaines face aux changements  climatiques »
• Charles Reiplinger, Maître de conférences en droit public, Université Paris 13 « L’évolution du climat et des droits fondamentaux »

15h00-15h30 Débats

Pause

Axe 3 Impacts et effets induits des changements climatiques

Présidence : Pierre Yves Monjal, Professeur de droit public Université Paris 13

15h45-17h 00

Table ronde 4 Anticiper et repenser le droit

• Grégoire Gayard, Doctorant en science politique, Université Paris II « Changements climatiques et conflits dans l’Arctique, l’exemple du Passage duNord-Ouest »
• Catherine Fabregoule, Maître de conférences en droit international, Université Paris 13 « La mer, acteur dans la lutte contre le réchauffement climatique : du stockage du CO2  à l'énergie du vent et des vagues, quelles contraintes juridiques ? »
• Christel Cournil, Maître de conférences en droit public, Université Paris 13, « Les défis du droit international pour protéger les « réfugiés climatiques » : Réflexions sur les pistes actuellement proposées »
• Nadia Belaidi, Chargée de recherches au CNRS, PRODIG « Quel droit pour saisir les atteintes globales à l’environnement, le concept d’ordre public écologique pour (re)penser le droit de l’environnement »
• Pierre-Yves Chicot, Maître de conférences en droit public, Université des Antilles et de la Guyane « La conceptualisation d’un droit impératif général de lutte contre les changements  climatiques : approche de théorie du droit par l’éthique »

17h-17h30 Débats

PROGRAMME EN PDF Cliquez sur ce lien